Vous trouverez ci dessous les comptes rendus de conseil
municipal des années 2008, 2007 et 2006.
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Réunion du 11 Septembre 2008 - Sujets abordés :
Mise à disposition d'un agent itinérant par le Centre de Gestion.
Modification des statuts du SIS de Sézanne.
Transfert des emprunts garantis de l'OPAC à PLURI HABITAT.
Avenant au marché de travaux des rues Lumière et Larousse.
Vente de l'ancien abri bus rue Anatole France.
Questions diverses - Tour de table.
Réunion du 5 juin 2008 - Sujets abordés :
Institution du temps partiel.
Le compte épargne temps.
Acquisition de licence IV.
Projet de Mr JP MIGNOT pour la construction d'une habitation.
Projet de lotissement "LA MONTRE DE MACHERET".
Autorisation de commencement de la procédure du lotissement communal.
Questions diverses - Tour de table.
Réunion du 10 Avril 2008 - Sujets abordés :
Approbation des statuts du SIEM
Vote des Subventions aux associations pour 2008.
Vote du Compte Administratif 2007.
Vote du Compte de Gestion 2007.
Affectation des résultats.
Vote des taux des quatre taxes locales.
Vote du Budget Primitif 2008.
Questions diverses.
Réunion du 25 Mars 2008- Sujets abordés :
Election des délégués de la commune auprès des E.P.C.I.
Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal.
Délégation de fonctions au Maire en matière de marchés à procédure adaptée.
Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints.
Nomination des commissions communales et élection de leurs membres.
Proposition pour la Commission Communale des ImpÙts Directs.
Election de la commission administrative pour la révision des listes électorales.
Election de la commission d'appel d'offres.
Fixation du nombre de membres du Conseil d'administration du CCAS.
Election des représentants du Conseil Municipal au sein du CCAS.
Désignation d'un représentant auprès de Mon Logis et de l'OPAC.
Désignation d'un correspondant défense.
Désignationn d'un correspondant sécurité routière.
Désignation d'un correspondant au Comité National d'Action Sociale.
Indemnités de conseils et de confection budgétaire au receveur municipal.
Questions diverses.
Réunion du 14 Mars 2008 - Sujets abordés :
Election du Maire.
Fixation du nombre d'adjoints.
Election des Adjoints.
Réunion du 18 Décembre 2007 - Sujets abordés :
Demande de subvention pour l'aménagement de la traversée de Sauvage.
Adhésion de collectivités au SIEM.
Recensement de la population : création d'emploi, rémunération.
Révision des tarifs communaux pour 2008.
Acquisition de licence IV.
Annulation du reversement du produit des concessions funéraires au CCAS.
Fin de la mise à disposition des locaux communaux au SDIS.
Questions diverses - Tour de table.
Réunion du 19 Octobre 2007 - Sujets abordés :
Atribution du marché de travaux des rues Lumière et Larousse
Avis sur les modifications d'exploitation de la carrière B.G.I.E.
Constructibilité de la parcelle ZT n° 119
Questions diverses.
Réunion du 28 Septembre 2007 - Sujets abordés :
Constructibilité de la parcelle ZP 109.
Acte notarié pour l'élargissement de la rue Jean-Jacques Rousseau.
Acquisition amiable de la parcelle AH 266.
Avis sur la création d'une zone de développement de l'éolien.
Rachat de licence IV.
Fixation des tarifs de concessions funéraires.
Utilisation des crédits "dépenses imprévues".
Ouverture de crédits budgétaires pour études antérieures.
Fixation du taux de promotion pour les avancements de grade.
Redevance d'occupation du domaine public par le Gaz.
Acceptation Remboursement d'assurance suite sinistre.
Questions diverses.
Tour de table.
Réunion du 07 Juin 2007 - Sujets abordés :
Constructibilité des parcelles YD n° 59 et 60.
Constructibilité de la parcelle ZT n° 43.
Résiliation de baux ruraux communaux.
Extension du réseau électrique rue Emile Zola.
Election d'un délégué auprès du Comité National d'Action Sociale.
Vente du tracteur.
Avancement de grade.
Questions diverses.
Tour de table.
Réunion du 05 Avril 2007 - Sujets abordés :
Bornage du chemin de la Digue de Macheret, du chemin du Mazé et de la parcelle ZI n° 121.
Annulation de la délibération n° 5250 (avenant convention gaz).
Constructibilité de la parcelle ZE n° 17.
Constructibilité des parcelles AE n° 308 lot A et lot B.
Enduisages annuels.
Acquisition d'un tracteur.
Adhésion au Comité National d'Action Sociale.
Compte administratif 2006.
Compte de gestion 2006.
Affectation du résultat.
Vote des taux des 4 Taxes locales.
Subventions aux associations pour 2007.
Budget Primitif 2007.
Constructibilité des parcelles ZT n° 41 et 42.
Tour de table.
Réunion du 22 Février 2007 - Sujets abordés :
Travaux d'écoulement des eaux pluviales.
Travaux d'aménagement de voirie: demande de DGE.
Admission en non-valeur.
Acquisition des parcelles du SERS.
Adhésion de nouvelles communes au SIEM.
Tour de table.
Réunion du 1er Décembre 2006 - Sujets abordés :
Aménagement de la Place de la Mairie.
Effacement du réseau électrique quartier de l'ancienne école de St Just.
Eclairage du stade.
Constructibilité des terrains ZT 121 et 122.
Viabilisation des terrains communaux rue Jean Zay.
Travaux d'écoulement des eaux pluviales.
Financement des travaux d'extension des réseaux d'eau et d'assainissement.
Vente du tracteur tondeuse.
Transfert de la compétence gaz au SIEM.
Modification de la durée hebdomadaire de service d'un agent.
Liquidation du Syndicat Mixte scolaire d'Anglure.
Révision des tarifs communaux au 01.01.2007.
Convention ATESAT.
Questions diverses.
Tour de table.
Réunion du 11 Octobre 2006 - Sujets abordés :
Travaux d'éclairage public.
Travaux d'écoulement des eaux pluviales.
Constructibilité du terrain ZY 41.
Travaux de voirie : rue Lumière, Larousse, Quartier de l'ancienne école.
Refonte des tableaux de voirie.
Avenant au contrat de concession de distribution de gaz.
Questions diverses.
Tour de table.
Réunion du 13 Juin 2006 -Sujets abordés :
Retrait de la délibération n°5230 du 30 mars 2006.
Sortie de l'actif du car communal.
Constructibilité de la parcelle ZE 155.
Achat d'un bras débrousailleur.
Mairie : peinture des fenêtres extérieures, rénovation du parquet de la salle des mariages.
MJC : remplacement des fenêtres et isolation du mur de la grande salle.
Tour de table.
Réunion du 30 mars 2006 - Sujets abordés :
Construction sur le terrain ZT 41, 42.
Chemin du Mazé : création de voirie, extension des différents réseaux : électrique, eau potable et assainissement; calcul de la P.V.R.
Modification de la régie de recettes communales.
Fixation des tarifs de pêche au plan d'eau.
Comptes administratifs 2005 (commune et régie de transport).
comptes de gestion 2005.
Affectation du résultat.
Vote du taux des 4 taxes locales.
Subventions aux associations pour 2006.
Budget primitif 2006.
Tour de table.
Réunion du 01 mars 2006 - Sujets abordés :
Vente du car communal.
Avis sur le Plan Particulier D'Intervention (PPI) du barrage Marne.
Avis sur l'exploitation d'une carrière par la société MORGAGNI sur la commune de Marcilly sur seine.
Redevance d'occupation du domaine public.
Motivation concerant la constructibilité du terrain AE 247.
Constructibilité de terrains lieu-dit Les Barces.
Demande de D.G.E : programme 2006.
Enduisages annuels.
Chemin de la Digue de Macheret.
Rue Jean-Jacques Rousseau.
Garantie d'emprunt Mon Logis.
Questions diverses.
Tour de table.